Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALMA
Numéro de dépôt :
1119422
Date de dépôt :
23/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Paris
Présentation de la marque ALMA
Déposée le 23 juillet 1979 par SOCIETE ANONYME des PEAUSSERIES ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Paris), la marque française « ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALMA est expirée depuis le 23 juillet 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032