Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPLER
SOCIETE ANONYME DES PATISSIERS DE LILLE ET DE LA REGION (S.A.P.L.E.R.)

Numéro de dépôt :
1381502
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2006
SAPLER de SOCIETE ANONYME DES PATISSIERS DE LILLE ET DE LA REGION (S.A.P.L.E.R

Présentation de la marque SAPLER

Déposée le 24 novembre 1986 par SOCIETE ANONYME DES PATISSIERS DE LILLE ET DE LA REGION (S.A.P.L.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES PATISSIERS DE LILLE ET DE LA REGION (S.A.P.L.E.R.), domicilié(e) Zone Industrielle de la Pilaterie, Rue des Champs, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2074175) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2074175) - France.

La marque SAPLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPLER est expirée depuis le 24 novembre 2006.


SOCIETE ANONYME DES PATISSIERS DE LILLE ET DE LA REGION (S.A.P.L.E.R.) - Zone Industrielle de la Pilaterie, Rue des Champs, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2074175) - France


Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2074175) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 1996 n°2074175 - Publication au BOPI 1996-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 12 août 1996 - Changement d'adresse n°204876 - Publication au BOPI 1996-08-12

Machines spéciales pour boulangers, pâtissiers, confiseurs, biscuitiers;instruments à main pour boulangers, pâtissiers, confiseurs, biscuitiers;appareils de chauffage, cuisson, réfrigération, congélation, séchage, ventilation et distribution d'eau pour boulangers, pâtissiers, confiseurs, biscuitiers.Gelée de fruits, confitures, crêmes comestibles, fruits secs, confits, congelés, conservés; café, succédanés du café, thé, cacao, chocolats, farines, fécules, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, entremets, épices de toutes provenance, moulues ou non, miel, canelle, vanille et autres produits exotiques odoriférants, amandes et noisettes travaillées pour la confiserie, fondants, masse pain, pâtes d'amandes, pralinés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.