SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"
Numéro de dépôt :
95571406
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005
Présentation de la marque TOM POUCE
Déposée le 12 mai 1995 par la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque TOM POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 476180625
T.MARK Conseils - France
Inscription le 25 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236334 - Publication au BOPI 1997-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Bicyclettes, tricycles, voitures d'enfants; bateaux, canots; poussettes, capotes de poussettes; bâches de voiture d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Jeux, jouets, jeux de société, pistolets à air et amorces pour pistolets, balançoires, balles, ballons et billes de jeu, jeux de construction, bonbons à pétards, cerfs-volants, chambres de poupées, chevaux à bascule, cibles, fléchettes, jeux de boules, jeux de quilles, farces et attrapes, masques de carnaval, objets de cotillon, masques de théâtre, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles, modèles réduits de véhicules, ours en peluche, patins à glace, patins à roulettes, piscines (articles de jeu ou de sport), planches à roulettes, poupées et vêtements de poupées, appareils de prestidigitateurs, raquettes, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, toboggan (jeu), toupies (jouets), traineaux, trotinettes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOM POUCE"
