Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWORN
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"

Numéro de dépôt :
94547241
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque SWORN

Déposée le 1 décembre 1994 par la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque SWORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWORN est expirée depuis le 1 décembre 2004.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 476180625


T. MARK Conseils - France


Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206488 - Publication au BOPI 1996-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; boîtes à outils en métal (vides); boîtes en métaux communs; boulons métalliques; boutons (poignées) en métal; cadenas; caisses, coffres en métal; chaînes, charnières, charpentes, chevilles métalliques; clés; anneaux métalliques pour clés; cloisons, clôtures et grilles métalliques; clous; articles de clouterie; crochets (quincaillerie métallique); échelles et escaliers métalliques; écrous métalliques; enclumes; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); étaux-établis métalliques; fil de fer; huisseries métalliques; manches d'outils métalliques; rivets et rondelles métalliques; verrous; vis métalliques.Machines et machines-outils; arracheuses (machines); ciseaux et cisailles électriques; pistolets à colle électriques; coupe-racines (machines); machines de cuisine électriques; découpeuses; dégazonneuses; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; tondeuses à gazon (machines); lames et lames de scies (parties de machines); machines à laver le linge; lessiveuses; machines à laver la vaisselle; mandrins et manivelles (parties de machines); marteaux pneumatiques; pistolets à air comprimé pour l'extrusion du mastic; mixeurs; machines à moulurer; machines de nettoyage; outils (parties de machines); outils tenus à la main actionnés manuellement; pistolets et machines pour la peinture; pelles mécaniques; perceuses à main électriques; ponceuses; raboteuses-râteleuses; riveteuses-riveuses; robots (machines); robots de cuisine électriques; machines à sarcler; scies (machines) et lames de scies (parties de machines); semoirs (machines). Outils et instruments à main entraînés manuellement; outils de jardinage; instruments à main pour abraser; archets de scies; arrache-clous; arracheuses (outils); bêches; biseaux; burins; chalumeaux à découper et à souder; scies à chantourner; chasse-pointes; ciseaux (à l'exception des ciseaux pour la chirurgie); cisailles et lames de cisailles; clefs (outils); cliquets (outils); emporte-pièces (outils); équerres (outils); étaux; fauchettes; faux, faucilles; fraises (outils); fers à souder non électriques; forets et porte-forets (outils); fourches; tondeuses à gazon (instruments à main); gouges; grattoirs (outils); haches; houes (outils); serre-joints; lames (outils); limes; leviers; maillets; mandrins (outils); marteaux (outils); mèches (parties d'outils); pelles; perforateurs (outils); pics (outils); pieds de biche (outils); pinces; pistolets (outils); pistolés actionnés manuellement pour l'extrusion du mastic; poinçons (outils); pointeaux (outils); rabots; râpes (outils); râteaux (outils); rivetiers (outils); sarcloirs; scies (outils); sécateurs; serpes; appareils à souder non électriques; spatules (outils); tarauds (outils); tenailles; tournevis; truelles; vérins à main; vilbrequins (outils); vrilles (outils). Appareils d'éclairage; appareils de chauffage; appareils à chauffer la colle; appareils de production de vapeur; appareils de cuisson; cuisinières; fours (à l'exception des fours pour expériences);rôtissoires; appareils de réfrigération; congélateurs; appareils et machines frigorifiques; appareils de séchage, de climatisation; appareils de ventilation; hottes d'aération; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations de sauna; lampes à souder.Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; manchons et raccords de tuyaux (non métalliques); tuyaux d'arrosage; joints pour conduites.Brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; instruments d'arrosage; lances pour tuyaux d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; arrosoirs; pommes d'arrosoirs; brocs; gants de ménage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.