Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAV LINE
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"

Numéro de dépôt :
96615335
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque SAV LINE

Déposée le 12 mars 1996 par la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAV LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SAV LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAV LINE est expirée depuis le 12 mars 2006.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 476180625


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Machines pour l'industrie textile; appareils de lavage et machines de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle, lessiveuses; machines à coudre, machines à tricoter; appareils et machines de cuisine électriques pour hâcher, moudre, battre, presser et couper; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; ouvre-boîtes électriques; couteaux électriques; mixeurs; éplucheuses; fouets électriques à usage ménager; pièces détachées des appareils précités. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; amplificateurs; tubes ou lampes d'amplificateurs; antennes; tourne-disques; saphirs et bras acoustiques pour tourne-disques; magnétoscopes; haut-parleurs; appareils de radio; appareils de télévision; supports d'enregistrement magnétiques; bandes magnétiques; bandes vidéo; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; disques magnétiques; appareils de projection de diapositives; écrans de projection; aspirateurs de poussière et tuyaux d'aspirateurs; cireuses à parquets électriques; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; télécopieurs; fers à repasser électriques; appareils téléphoniques; avertisseurs contre le vol; avertisseurs d'incendie; appareils électrothermiques à onduler les cheveux; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; logiciels (programmes enregistrés); ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; fusibles; câbles, raccordements, fils électriques; pièces détachées des appareils précités.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur; lampes électriques; ampoules d'éclairage, tubes de lampes; radiateurs électriques; chaudières à gaz; appareils de cuisson; ustensiles de cuisson électriques; autocuiseurs électriques; bouilloires électriques; percolateurs à café électriques; cafetières électriques; filtres à café électriques; friteuses électriques; grille-pain; rôtissoires; cuisinières; fours; grils; réchauds; hottes d'aération; appareils de réfrigération; réfrigérateurs; congélateurs;appareils de séchage; sèche-cheveux; appareils de ventilation, pour le conditionnement et la purification de l'air; appareils de climatisation, de distribution d'eau et pour l'adoucissement de l'eau; installations sanitaires; installations de sauna; robinets mélangeurs; mélangeurs pour conduites d'eau; pièces détachées des appareils précités.Papier, carton, billets (tickets); étiquettes en papier; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; fournitures et instruments pour le dessin; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); machines à imprimer des adresses; machines à cacheter; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes; catalogues; imprimés; manuels; filtres à café en papier; sacs pour aspirateurs; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; papier pour appareils enregistreurs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, vaisselle (ni en métaux précieux, ni en plaqué); accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants;brosses à dents et peignes électriques; filtres à café non électriques; cafetières non électriques non en métaux précieux; récipients calorifuges et réfrigérants; couvercles de plats; dessous et supports de fers à repasser; filtres pour le ménage; grils (ustensiles de cuisson); housses pour planches à repasser; becs verseurs.Installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ascenseurs, de brûleurs, d'appareils de bureau, de chaudières, d'appareils de chauffage, d'appareils électroménagers, d'instruments d'horlogerie, d'appareils photographiques, d'appareils de réfrigération, de téléphones, d'appareils de lavage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; informations en matière de réparation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.