Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBICAT
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", société anonyme

Numéro de dépôt :
1285499
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque RUBICAT

Déposée le 2 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2034869) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils domicilié(e) (dossier no 2034869) - France.

La marque RUBICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBICAT est expirée depuis le 21 juin 2004.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", société anonyme - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2034869) - France - SIREN 476180625


T. MARK Conseils - (dossier no 2034869) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1994 n°2034869 - Publication au BOPI 1994-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

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