Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVADA
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" société anonyme

Numéro de dépôt :
94539553
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque NEVADA

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque NEVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVADA est expirée depuis le 10 octobre 2004.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" société anonyme - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 476180625


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206488 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 23 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°182150 - Publication au BOPI 1995-02-23

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Légumes déshydratés; purées de légumes; préparations à base de pommes de terre; pommes de terre en flocons pour purées instantanées.Pâtes alimentaires; couscous (semoule); riz; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.