Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOSTELLIA
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN"

Numéro de dépôt :
1272019
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque HOSTELLIA

Déposée le 10 mai 1984 par la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOSTELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2039607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) (dossier no 2039607) - France.

La marque HOSTELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOSTELLIA est expirée depuis le 10 mai 2004.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2039607) - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - (dossier no 2039607) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1994 n°2039607 - Publication au BOPI 1994-10-27

Inscription le 4 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313720 - Publication au BOPI 2001-01-04

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182872 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 2 décembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°179231 - Publication au BOPI 1994-12-02

Inscription le 31 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178163 - Publication au BOPI 1994-10-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés; plats cuisinés à l'état de conserve, semi-conserve ou surgelés.