Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORGES D'ASCQ
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", société anonyme, 203, avenue Alfred Motte, 59100 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1309215
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1995

Présentation de la marque FORGES D'ASCQ

Déposée le 14 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORGES D'ASCQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque FORGES D'ASCQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGES D'ASCQ est expirée depuis le 14 mai 1995.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", société anonyme, 203, avenue Alfred Motte, 59100 ROUBAIX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Machines et machines-outils, outillage pour le bricolage, notamment machines et outils à forer, percer, scier, découper, tarauder, poncer, assembler, leurs parties et leurs accessoires, qu'ils soient mus électriquement, mécaniquement ou à main; marteaux, tourne-vis, ciseaux, tenailles, pinces, clés, limes, poinçons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).