Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔNE COEUR
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", société anonyme

Numéro de dépôt :
1354796
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1996

Présentation de la marque CÔNE COEUR

Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÔNE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CÔNE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔNE COEUR est expirée depuis le 14 mai 1996.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U.-AUCHAN", société anonyme - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, pâtisseries glacées, desserts glacées;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.