Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL A
SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U. - AUCHAN" société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448595
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1997
ACTUEL A de SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN \

Présentation de la marque ACTUEL A

Déposée le 27 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U. - AUCHAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U. - AUCHAN" domicilié(e) 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque ACTUEL A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL A est expirée depuis le 27 juillet 1997.

SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U. - AUCHAN" a également déposé les autres marques suivantes : ELLA , C H R O N O , DECLIC , BEAU REVE , CONGEL'AU , A HETRE STYLE , RONDY , NETTA , AURORE , MICRODENT


SOCIETE ANONYME DES MARCHES USINES-AUCHAN "S.A.M.U. - AUCHAN" société Anonyme - 200, rue de la Recherche, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Objets en bois papier ou matière plastique notamment pour la décoration de la table;piques en bois pour la consommation de prodtuis alimentaires et la décoration;lanternes en papier pour la décoration;petits drapeaux en papier ou matière synthétique pour la décoration de la table;ombrelles fantaisie pour la décoration de plats ou desserts; pailles pour la consommation de boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.