Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUFFLE INDIEN
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
97711364
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque SOUFFLE INDIEN

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOUFFLE INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE domicilié(e) 40, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SOUFFLE INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUFFLE INDIEN est expirée depuis le 31 décembre 2007.

SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE a également déposé les autres marques suivantes : POST SCRIPTUM , A TOUT INSTANT IL SE PASSE QUELQUE CHOSE AUX GALERIES LAFAYETTE , GALFINE , LA MAITRISE , VISIOREX , POST SCRIPTUM , PORT AUX MOINES , PUYMONPRE , SMV , FESTIVAL DE LA MODE


SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE, société anonyme - 40, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 542094065


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Errata - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits sous forme d'aérosol à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, savons médicinaux, laits de toilette, crèmes cosmétiques, nécessaires cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Bougies, bougies pour arbres de Noël ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Formes pour souliers ; tondeuses ; tondeuses pour la coupe des cheveux ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main à friser les cheveux (non électriques) ; fers à friser ; fers à gaufrer ; rasoirs électriques ou non électriques ; étuis pour rasoirs ; trousses de manucure ; trousses de pédicure ; truelles ; nécessaires de manucure (électriques) ; nécessaires de rasage ; coupe-ongles ; limes à ongles (électriques) ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; pinces à sucre ; pincettes ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; coutellerie (non électrique) ; coupe-légumes ; hache-légumes ; hache-viande (outils) ; fers à repasser non électriques ; fourchettes et cuillers ; casse-noix non en métaux précieux ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Disques compacts numériques ; cassettes vidéo ; cassettes audio ; disques à calcul ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; cassettes audio vierges ou enregistrées, disquettes souples, supports d'enregistrement sonores ; films pour l'enregistrement des sons, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, pellicules impressionnées, appareils photographiques jetables, bandes vidéo, cassettes vidéo vierges ou enregistrées, piles, diapositives, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; calculatrices de poche ; ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; jumelles ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, cuillers pour médicament ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, alaises, appareils pour l'allaitement, bandages élastiques ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, lampes ; abat-jour, porte-abat-jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, autocuiseurs électriques, baignoires, garnitures pour baignoires, appareils pour le bain, chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, diffuseurs (éclairage) ; réchauds ; sièges de toilettes ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Voitures pour enfants, landeaux, poussettes, parcs pour bébés ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; bijouterie fantaisie ; montres ; bracelets ; bagues ; récipients pour la cuisine, boîtes à thé, théières, vaisselle, vases, ronds de serviettes, porte-serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), soucoupes, soupières, sucriers, tasses, huiliers, casse-noix, passoires, plats, poivriers, coquetiers, corbeilles à pain, cruchons, ustensiles de cuisine, porte-cure-dents, filtres à thé, flacons, argenterie (vaisselle), assiettes, bonbonnières, services à café, cafetières non électriques, candélabres, étuis à cigares ou à cigarettes, porte-cigares, porte-cigarettes, coffrets à cigares, écrins, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes, tous ces produits étant en métaux précieux, articles pour fumeurs en métaux précieux ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Instruments de musique ; ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Livres, marques pour livres, serre livres, livrets, journaux, périodiques, répertoires, revues, imprimés, photographies, supports pour photographies, portraits, images, impressions, matériel d'instruction à l'exception des appareils, matériel d'enseignement sous forme de jeu, crayons, porte-crayons, stylos, stylographes, plumes à écrire, plumiers, agendas, fournitures scolaires, fournitures pour écriture et l'écriture, enveloppes, tablettes à écrire, catalogues, fiches, formulaires, faire-part, cartes, cartes de souhaits, cartes postales, cartes à jouer, jeux de cartes, cartes géographiques, guides, atlas, papier d'argent, presse-papiers, pince-notes, blocs, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, trousses à dessin, instruments de dessin, sous-main, appuie-main pour peintres, peintures, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, aquarelles, brosses pour l'écriture, pinceaux, bavoirs en papier, plans, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, pochoirs, pantographes, pellicules en matières plastiques pour la palettisation, pastels, pâtes à modeler, reproductions miniatures de monuments publics (maquettes), argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, pierres lithographiques, craie pour la lithographie ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; tables arithmétiques ; atlas ; bavettes et bavoirs en papier ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers ; calendriers ; calques ; papier carbone ; carnets ; cartes ; cartes postales ; classeurs ; colles pour la papeterie ; couches en papier ou en cellulose ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; coupe-papier ; porte-craie ; craie à écrire ; craie à marquer ; crayons ; mines de crayons ; porte-crayons ; porte-mines ; taille crayons ; fournitures pour écrire ; instruments d'écriture ; gommes à effacer ; encriers ; images ; livres ; mouchoirs de poche en papier ; planches à dessin ; règles à dessiner ; répertoires ; serviettes de table, de toilette en papier ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à provisions, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à mains, cartables, porte-documents, mallettes, malleterie, cabas, sacs d'écoliers, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à roulettes, valises, sacs de voyage, étuis pour clés ; parapluies ; parasols et cannes ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires ; parcs pour bébés ; caisses en bois ou en matières plastiques ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; ceintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; trotteurs pour enfants ; étagères ; fauteuils ; literie ; lits ; matelas ; meubles de bureau ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; sièges ; tables ; tabourets ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; chauffe-biberons non électriques ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à savon ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; brosses à dents ; éponges de toilette ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gobelets non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; pots de chambre ; poubelles ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; baignoires pour bébés ; planches à repasser ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; édredons ; enveloppes de matelas ; gants de toilettes ; housses pour coussins et oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; serviettes de toilette ; lingerie de ménage ; couvertures de lits et tables ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales et souliers de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; barrettes ; bavettes et bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; capuchons (vêtements) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football, de plage, de ski, de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gants ; gilets ; souliers de gymnastique ; jupes ; jupons ; langes en matières textiles ; layettes ; maillots ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sabots ; sandales ; slips ; souliers ; tabliers ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; badges ornementaux ;; bandeaux pour les cheveux ; barrettes ; attaches de bretelles ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; pinces à cheveux ; chiffres et lettres pour marquer le linge ; pompons ; serre-tête ; volants de robes ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir ; biscuits ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; bonbons ; brioches ; caramels ; chocolat ; pain d'épice ; gâteaux ; gaufres ; tartes ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Réparation de chaussures, clés-minute, talons-minute, rénovation de vêtements ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Organisation de voyages, organisation de croisières, organisation d'excursions, transport de passagers, réservation de places (transports), agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), informations en matière de transport, réservations pour le transport, réservations pour les voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, location d'automobiles, transport en bateau, location de bateaux, services de bateau de plaisance, transport en chemin de fer, courtage maritime, location de garages, location de places de stationnement, location de véhicules, locations de voitures, transport maritime, services de taxis ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de défilés de mode ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde. Photographie, reportages photographiques, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, manucure, pédicure, salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, cafés-restaurants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cantines, réservation d'hôtels, composition florale, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle), services de contentieux, escorte (accompagnement), location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de costumes, location de vêtements, location d'uniformes, location de distributeurs automatiques, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstitution de bases de données, services de traduction, massage, informations sur la mode, services de dessinateurs de mode, impression en offset, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), concession de licences de propriété intellectuelle, recherches légales, recherches en cosmétologie, recherches en généalogie, clubs de rencontre, maisons de vacances, toilettage d'animaux, pompes funèbres ; tous ces produits étant en provenance d'Inde, consacrés à l'art indien ou en rapport avec l'Inde.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.