Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFAYETTE TRENDS
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99788459
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque LAFAYETTE TRENDS

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LAFAYETTE TRENDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE domicilié(e) 40 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LAFAYETTE TRENDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFAYETTE TRENDS est expirée depuis le 23 avril 2009.

SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE a également déposé les autres marques suivantes : POST SCRIPTUM , A TOUT INSTANT IL SE PASSE QUELQUE CHOSE AUX GALERIES LAFAYETTE , GALFINE , LA MAITRISE , VISIOREX , POST SCRIPTUM , PORT AUX MOINES , PUYMONPRE , SMV , FESTIVAL DE LA MODE


SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE, société anonyme - 40 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 542094065


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Couleurs, dorures, encres d'imprimerie, teintures, laques de bronzage, peintures, couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour aliments, poudre d'aluminium pour la peinture, produits antirouille préservatifs contre la rouille, argent en feuilles, argent sous forme de pâte, enduits pour le bois peintures, huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, colorants pour boissons. Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits sous forme d'aérosol à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, savons médicinaux, laits de toilette, crèmes cosmétiques, nécessaires cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, produits antisolaires (cosmétiques), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser. Bougies, matières éclairantes, mèches (éclairage), cire d'abeilles, allume-feu, bougies pour arbres de Noël, charbon de bois combustibles, bougies éclairage, briquettes combustibles, chandelles, graisses pour chaussures, cierges, produits pour la conservation du cuir huiles et graisses, produits pour le dépoussiérage, graisses pour le cuir, huiles pour les tissus, mèches de lampes, bandes de papier pour l'allumage, graisses pour souliers. Chaînes de chiens, lettres et chiffres en métaux communs, à l'exception des caractères d'imprimerie, chrome, clefs clés, anneaux métalliques pour clefs, cloches, clochettes, coffres-forts, corbeilles métalliques, manches de couteaux métalliques, crochets quincaillerie métallique, anneaux de cuivre, figurines statuettes en métaux communs, garde-feu métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, garnitures de lits métalliques, garnitures de meubles métalliques, garnitures de portes métalliques, girouettes, moules à glace métalliques, gouttières métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, boîtes aux lettres métalliques, roulettes de lits métalliques, numéros de maisons non lumineux métalliques, menottes, boîtes à outils en métal vides, paniers métalliques, patères crochets métalliques pour vêtements, plaques minéralogiques métalliques, poignées de portes en métal, crochets et portemanteaux métalliques, sonnettes, tirelires métalliques, verrous, serrurerie et quincaillerie non électrique, quincaillerie métalliques, métaux communs et leurs alliages, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, tuyauteries métalliques, minerais, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en métal, feuilles d'aluminium, objets d'art en métaux communs, bahuts coffres métalliques, baignoires d'oiseaux constructions métalliques, cabines de bain métalliques, barils métalliques, billes d'acier, blindages, fermetures de boîtes métalliques, boîtes aux lettres métalliques, boîtes en métaux communs, bronzes objets d'art, bustes en métaux communs, cadenas, cadres de fenêtres métalliques, caisses en métal, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté. Ouvre-boîtes électriques, machines de brasserie, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses machines, fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à laver, machines à râper les légumes, lessiveuses, machines à laver le linge, mixeurs, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, perceuses à main électriques, robots de cuisine électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tondeuses machines, machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs machines, robots machines, monte-charge, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines à boucher les bouteilles, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, crics machines, économiseurs de carburant pour moteurs, générateurs d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, machines d'emballage, machines et appareils à encaustiquer électriques, essoreuses, hache-viande machines, machines pour la peinture, pistolets pour la peintures, pompes d'aération pour aquariums, dispositifs électriques à manoeuvre les rideaux, robots machines, tondeuses à gazon machines, tondeuses pour les animaux machines, machines à tricoter, machines à laver la vaisselle. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, rasoirs, formes pour souliers, tondeuses, tondeuses pour la coupe des cheveux, tondeuses pour la coupe de la barbe, appareils à main à friser les cheveux (non électriques), fers à friser, fers à gaufrer, rasoirs électriques ou non électriques, étuis pour rasoirs, trousses de manucure, trousses de pédicure, nécessaires de manucure (électriques), nécessaires de rasage, coupe-ongles, limes à ongles (électriques), pinces à ongles, pinces à épiler, pinces à sucres, pincettes, pierres à affûter, pierres à aiguiser, coutellerie (non électrique), coupe-légumes, hache-légumes, hache-viande (outils), fers à repasser non électriques, fourchettes et cuillers, casse-noix non en métaux précieux, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches. Disques compacts numériques, cassettes vidéo, cassettes audio, disques à calcul, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, cassettes audio vierges ou enregistrées, disques souples, supports d'enregistrement sonores, films pour l'enregistrement des sons, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, pellicules impressionnées, appareils photographiques jetables, bandes vidéo, cassettes vidéo vierges ou enregistrées, piles, diapositives, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, calculatrices de poche, ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, extincteurs. Lustres, abat-jour, porte abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, lampes à huile, lampadaires, globes de lampe, verres de lampes, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, numéros de maisons lumineux, plafonniers, jets d'eau ornementaux, brise-jet, fontaines, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, sièges de toilettes W.C., appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Motocyclettes, scooters, porte-bagages pour véhicules, bicycles, bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, avertisseurs sonores pour cycles, sonnettes de cycles, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ressorts d'amortisseurs pour véhicules, amortissements de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, carrosseries pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, coques de bateaux, rames de bateaux, béquilles de cycles, cadres de bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-brise, brouettes, buffets roulants voitures, capotes de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, charrettes de golf, cornets avertisseurs pour véhicules, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, diables, enjoliveurs, essuie-glace, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, véhicules nautiques, pare-soleil stores pour automobiles, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, poussettes, capotes de poussettes, rétroviseurs, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, stores pare-soleil pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, jantes de roues de véhicules, porte-bagages pour véhicules, roues de véhicules, volants de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, vélos, avertisseurs contre le vol de véhicules. Feux d'artifice. Bijouterie fantaisie, montres, bracelets, bagues, récipients pour la cuisine, boîtes à thé, théières, vaisselle, vases, ronds de serviettes, porte-serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), plats, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, huiliers, casse-noix, passoires, plats, poivriers, coquetiers, corbeilles à pain, cruchons, ustensiles de cuisine, porte-cure-dents, filtres à thé, flacons, argenterie (vaisselle), assiettes, bonbonnières, services à café, cafetières non électriques, candélabres, étuis à cigares ou à cigarettes, porte-cigares, porte-cigarettes, coffrets à cigares, écrins, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes, tous ces produits étant en métaux précieux, articles pour fumeurs en métaux précieux ; produits en ces matières métaux précieux et leurs alliages non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papeterie, livres, marques pour livres, serres livres, livrets, répertoires, supports pour photographiques, portraits, images, impressions, matériel d'instruction à l'exception des appareils, matériel d'enseignement sous forme de jeu, agendas, fournitures scolaires, fournitures pour écriture, enveloppes, tablettes à écrire, catalogues, fiches, formulaires, faire-part, cartes, cartes de souhaits, cartes postales, cartes à jouer, jeux de cartes, cartes géographiques, guides, atlas, papier d'argent, presse-papiers, pince-notes, blocs, blocs à dessins, fournitures pour le dessin, trousses à dessin, instruments de dessin, sous-main, appuie-main pour peintres, peintures, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, aquarelles, bavoirs en papier, plans, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, pochoirs, pantographes, pellicules en matières plastiques pour la palettisation, pastels, pâtes à modeler, reproductions miniatures de monuments publics (maquettes), argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, pierres lithographiques, craie pour la lithographie, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, tables arithmétiques, calendriers, calques, papier carbone, classeurs, mouchoirs de poche en papier, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, articles pour reliures, photographies, fournitures pour écrire, crayons, taille-crayon, stylos, gommes à effacer, coupe-papier, porte-crayons, porte-plume, presse-papiers, règles à dessiner, serre-livres, sous-main, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs maroquinerie, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, cartables, attaché-cases, porte-documents, mallettes, malleterie, cabas, carmiers, musettes, gibecières, sacs d'écoliers, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à roulettes, valises, sacs de voyage, étuis pour clefs, colliers pour chats et chiens, laisses. Meubles, glaces (miroirs), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, plans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, canapés, fauteuils, bois de lit, présentoirs pour journaux, garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), porte-chapeaux, porte-manteaux (meubles), porte-revues, sièges, sofas, coffrets à bijoux non en métaux précieux, coquillages, coquilles, corbeilles non métalliques, coussins, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), rideaux de perles pour la décoration, piédestaux pour pots à fleurs, ivoire brut ou mi-ouvré, boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, caisses non métalliques, écrans et cheminées, niches pour animaux d'intérieur, oiseaux empaillés, paillasses, paille stressée (à l'exception des nattes), paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pièces d'ameublement, plateaux de tables, ramures de cerfs, rayonnages, housses à vêtements (penderies), housses pour vêtements (rangement) ; cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux pailles pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines statuettes en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères crochets pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoires non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres récipients, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, chauffe-biberons non électriques, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à savons, bols, bonbonnières non en métaux précieux, brosses à dents, éponges de toilette, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, nécessaires de toilette, pots de chambre, poubelles, ronds de serviettes (non en métaux précieux), baignoires pour bébés, planches à repasser, seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de serviettes, ustensiles de cuisine, saladiers, salières, assiettes, cache-pot, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique, tous ces produits non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de-plat (ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, éplucheurs, zesteurs, canneleurs, moules à pommes, évide pommes, coupe pâte, faitouts, cristallerie. Sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, tentes, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cheveux, ficelles, filets de pêche et de camouflage, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus, tissus d'ameublement, tissus pour meuble, tissus élastiques, étoffes, feutres, flanelle (tissu), jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, moleskine (tissu), tissus imitant la peaux d'animaux, tissus de rayonne, tissus de soie, velours, tissu, zéphyr, moustiquaires, tissus non-tissés, toiles cirées (nappes), toiles gommées autres que pour la papeterie, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pied, dessus-de-lit (couvre-lit), enveloppes de matelas, linge de table (en matières plastiques, linge de lit, stores en matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de voyages, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilettes, housses pour coussins et oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, lingerie de ménage, couvertures de lits et tables. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain, peignoirs de bain, sandales et souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes, bavettes et bavoirs non en papier, bérets, blouses, body (justaucorps), bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles, cache-col, capuchons (vêtements), casquettes, ceinture (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de football, de ski, de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons, culottes, couches en matières textiles, couches-culottes, écharpes, espadrilles, foulards, gants, gilets, souliers de gymnastique, langes en matières textiles, layettes, jupes, jupons, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sabots, sandales, slips, souliers, tabliers, tee-shirts, tricots (vêtements). Badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, broderies en argent, attaches pour vêtements, barbes postiches, barrettes pinces à cheveux, bigoudis, boîtes à couture, broches accessoires d'habillement, ornements de chapeaux non en métaux précieux, lacets de chaussures, parures de chaussures non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux, pinces à cheveux barrettes, cheveux postiches, chiffres pour marques le linge, colifichets broderies, cosys pour théières, couronnes en fleurs artificielles, boîtes à couture, épaulettes pour vêtements, festons broderies, fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, moustaches postiches, nattes de cheveux, plumes d'oiseaux accessoires d'habillement, oripeaux ornements de vêtements, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles mercerie, paillettes pour vêtements, perruques, pompons, cheveux postiches, moustaches postiches, résilles, volants de robes, serre-tête, attaches de bretelles, chiffres et lettres pour marquer le linge, volants de robes. Tapis, descentes de bain (tapis), carpettes, paillassons, gratte-pieds (paillassons), tapis-brosses (paillassons), nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), toiles cirées (linoléum), revêtements de planchers, tentures murales non en matières textiles, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles, papiers de tenture, papiers peints. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, biscuits, boissons à base de cacao ou de chocolat, bonbons, brioches, caramels, chocolat, pain d'épice, gâteaux, gaufres, tartes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes de fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes. Publicité, tenue de listes de mariage, tenue de livres, gestion de listes de mariage, gestion de fichiers informatiques, services de réponse téléphonique pour les abonnés absents, transcription de communication, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces et de matériels publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, établissement de relevé de comptes, service de sténographie, traitement de texte, travaux de bureau, services de dactylographie, reproduction de documents, démonstration de produits, services d'abonnement à des journaux pour les tiers, sondage d'opinion, relations publiques, promotion de ventes pour les tiers, décoration de vitrines, affichage, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recrutement de personnels, information statistique, vérification de compte, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, publicité et affaires, courtage international, aide et conseils pour l'organisation d'un mariage en matière de tenue de liste de mariage, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, commissionnaire importateur et exportateur de produits bruts ou manufacturés, recherche de marché, projets, recherches pour affaires, gérance administrative, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, étude de marché, services de secrétariat, ventes aux enchères, sondage d'opinion, information statistique, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau. Aide et conseils financiers, collectes, émission de chèques de voyage, de bons de valeur, information financière, service de financement, consultation en matière financière, consultation et information en matière d'assurances, collectes de bienfaisance, paiement par acomptes, affaires bancaires, affaires financières, services de cartes de crédits, constitution; de capitaux, dépôts de valeurs, dépôts en coffres-forts, épargne, placement de fonds, gérance de fortunes, prêt (finances), assurances, affaires monétaires, affaires immobilières, assurances et finances, société de portefeuille,achats de titres ou de parts, souscription financière, apport financier, gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers, courtage en valeurs immobiliers,courtage en assurances, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse, caisses de prévoyance, services d'assurances, services de souscription d'assurances, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement descréances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles), expertisesimmobilières, fonds commun de placement à court terme, assurances automobiles, services financiers, opérations de crédit à la consommation, aide financière en faveur de la préservation de la nature, crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles, tous services offerts au porteur d'une carte de paiement, assurances personnelles et de protection individuelle contre les agressions, servicesde financement aux particuliers, cautions (garanties), agences de crédits, crédit-bail, estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, opérations de change, opérations de compensation (change), parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, investissement de capitaux, aide et conseils financiers pour l'organisation d'un mariage. Transformation de vêtements, constructions et réparations, réparation de chaussures, clés-minute, talons-minute, rénovation de vêtements, réparation de véhicules utilitaires et de tourisme, réparation d'engins de travaux publics, installation d'appareils sanitaires et de chauffage, installation et montage d'appareils téléphoniques et à courant faible, entretien de véhicules utilitaires, entretien devéhicules de tourisme, entretien de véhicules de travaux publics, installation, entretien, maintenance et réparation de machines, machines-outils, moteurs, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles, parties de moteurs, appareils électriques de nettoyage, location d'outils, installation et réparation d'équipements anti-incendie ou anti-intrusion, installation en équipements téléphoniques, constructions d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparations de vêtements, rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation de mobilier, instruments, outils. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, agences de presse et d'informations (nouvelles), transmissions d'information par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, services de transmission d'informations par serveur vocal interactif, communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur, ces services pouvant être appliqués sur le réseau Internet, services de transmissions de faire-part par réseaux internationaux et nationaux.Organisation de voyages, organisation de croisières, organisation d'excursions, transport de passagers, réservation de places (transports), agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), aide et conseils pour l'organisation d'un mariage en matière de voyages, informations en matière de transport, réservations pour le transport, réservations pour les voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, location d'automobiles, transport en bateau, location de bateaux,services de bateaux de plaisance, transport en chemin de fer, courtage maritime, location de garages, location de places de stationnement, location de véhicules, locations de voitures, transport maritime, services de taxis, transport et entrepôt, transport de marchandises, conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, garages de véhicules, location de réfrigérateurs, location de garages, fret, courtage de fret, courtage de transport, camionnage, renflouement de navires, armement naval, stockage, emballage et empaquetage de marchandises, location de véhicules, location de conteneurs d'entreposage, affrètement, transport fluvial, transport et entreposage, transport de personnes ou marchandises, distribution d'eau et d'électricité, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places), location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt,gardiennage d'habits, garages de véhicules, location de réfrigérateurs, locations de garages, services de taxis. Teinture de tissus ou vêtements, traitement de matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie), scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique, traitement de tissus contres les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage, purification et régénération de l'air. Education, formation, planification de réceptions, informations ne matière de récréation ou de divertissement, publication de textes autres que ceux publicitaires, organisation etconduite de colloques, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de défilés de mode, divertissement, information en matière de divertissement, divertissement radiophonique, télévisé, services de clubs (divertissement ou éducation), formation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services d'artistes de spectacles, location de bandes vidéo, de films cinématographiques, de décor de spectacles, de magnétoscopes, prêts de livres, activités sportives et culturelles, institutions d'enseignement, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, distribution de journaux, dressage d'animaux, divertissements, spectacles, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enseignements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, enseignement, organisation de loteries, aide et conseils pour l'organisation d'un mariage en matière de divertissements. Hôtellerie, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, services de cafés, de bars, de restaurants ethôteliers, salons de beauté, salons de coiffure, recherches en cosmétologie,enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, services de manucure, pédicure, physiothérapie, informations sur la mode, conseils de maquillage, dépôt de listes de mariage, aide et conseils pour l'organisation d'un mariage en matière de réservation d'hôtels et de réceptions, informations sur la mode, consultationprofessionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultations en matière de pharmacie ou de sécurité, assistance légale, location d'habits, d'uniformes, de costumes, de vêtements, de logements temporaires, décoration intérieure, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service d'échange de correspondance, pensions, conseils et renseignements pour particuliers sans rapport avec la conduite des affaires, services de programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, restauration (alimentation), maisons de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnements (escorte), accompagnement en société (personnes de compagnie), agences matrimoniales, clubs de rencontres, pompes funèbres, crémation, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelleset établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), forages, essais de matériaux, laboratoires, prospections, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, imprimerie, réservation de logements temporaires, de pensions, d'hôtels, cafés-restaurants, cafétérias, hébergement temporaire, photographie, reportages photographiques, services juridiques, services d'assistance juridique, agences de logement (hôtels, pensions), servicesde maîtres de maison, étude de projets techniques, pension pour animaux, services de camps de vacances (hébergement), crèches d'enfants, établissement d'horoscopes, interprétation du langage gestuel, recherches judiciaires, services d'informations météorologiques, services d'opticiens, consultation en matièrede pharmacie, pouponnières, recherches en bactériologie, en généalogie, recherches légale, recherches techniques, bureaux de rédaction, services de santé, agences de surveillance nocturne, service de traduction, toilettage d'animaux, services vétérinaires, programmation pour ordinateurs, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, chirurgie esthétique, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), composition florale, services de dessinateurs de mode, stylisme (esthétique industrielle), location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de distributeurs automatiques, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstitution de bases de données, services de traduction, massage, services de dessinateurs de mode, impression en offset, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, concession de licences de propriété intellectuelle, recherches en cosmétologie, service contentieux, prospection.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.