Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVREUSE
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE

Numéro de dépôt :
1377503
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque CHEVREUSE

Déposée le 31 octobre 1986 par la société SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE domicilié(e) 40, boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2073563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2073563) - France.

La marque CHEVREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVREUSE est expirée depuis le 31 octobre 2006.

SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE a également déposé les autres marques suivantes : POST SCRIPTUM , A TOUT INSTANT IL SE PASSE QUELQUE CHOSE AUX GALERIES LAFAYETTE , GALFINE , LA MAITRISE , VISIOREX , POST SCRIPTUM , PORT AUX MOINES , PUYMONPRE , SMV , FESTIVAL DE LA MODE


SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE - 40, boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2073563) - France - SIREN 542094065


APPLIMA S.A. - (dossier no 2073563) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1996 n°2073563 - Publication au BOPI 1996-08-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Fruits à l'eau-de-vie.Cacao, chocolat, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, glaces comestibles. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.