Déposée le 3 septembre 1993 par la société SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A TOUT INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE domicilié(e) 40, boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 065 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque A TOUT INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE - 40, boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 542094065
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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