(Marque figurative)

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE Société Anonyme

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy,25300 GRANGES NARBOZ (dossier no 2288974) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288974) - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361095.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2015.

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORT DU LARMONT , COMTE PETITE RESERVATION DU FORT ST ANTOINE , COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , MARCEL PETITE , FORT CATINAT , COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE , LE CRU DES SAPINS , (Marque figurative) , COMTE DE FRUITIERE