(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juin 1985 par la société SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361090.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2005.
SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1995 n°2048259 - Publication au BOPI 1995-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183707 - Publication au BOPI 1995-04-03