Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL PETITE
SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507429
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque MARCEL PETITE

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy,25300 GRANGES NARBOZ (dossier no 2250144) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2250144) - 69006 - France.

La marque MARCEL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MARCEL PETITE est expirée depuis le 30 septembre 2013.

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORT DU LARMONT , COMTE PETITE RESERVATION DU FORT ST ANTOINE , COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , FORT CATINAT , COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE , LE CRU DES SAPINS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMTE DE FRUITIERE


SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société Anonyme - 22 rue Bernard Palissy,25300 GRANGES NARBOZ (dossier no 2250144) - 25300 - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2250144) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250144 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Tous fromages.Laits, produits laitiers.Comté