COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE
Présentation de la marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE
Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE est expirée depuis le 24 juin 2015.
SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288977 - Publication au BOPI 2005-05-24
Renouvellement sans limitation n°2048262 - Publication au BOPI 1995-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183707 - Publication au BOPI 1995-04-03