Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE
SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1361094
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/06/2015
COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE de SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE

Présentation de la marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy,25300 GRANGES NARBOZ (dossier no 2288977) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288977) - 69006 - France.

La marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE est expirée depuis le 24 juin 2015.

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORT DU LARMONT , COMTE PETITE RESERVATION DU FORT ST ANTOINE , MARCEL PETITE , FORT CATINAT , COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE , LE CRU DES SAPINS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMTE DE FRUITIERE


SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE Société Anonyme - 22 rue Bernard Palissy,25300 GRANGES NARBOZ (dossier no 2288977) - 25300 - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288977) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288977 - Publication au BOPI 2005-05-24

Renouvellement sans limitation n°2048262 - Publication au BOPI 1995-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 3 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183707 - Publication au BOPI 1995-04-03

Gruyère de comté.