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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE
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COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE
SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616563
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE

Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy les Granges Narboz,25300 PONTARLIER (dossier no 2300613) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300613) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE est expirée depuis le 14 mars 2016.

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORT DU LARMONT , COMTE PETITE RESERVATION DU FORT ST ANTOINE , COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , MARCEL PETITE , FORT CATINAT , LE CRU DES SAPINS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMTE DE FRUITIERE


SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE Société Anonyme - 22 rue Bernard Palissy les Granges Narboz,25300 PONTARLIER (dossier no 2300613) - 25300 - France - SIREN 662820208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300613) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300613 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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