COMTE DE FRUITIERE

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE, Société Anonyme

Présentation de la marque COMTE DE FRUITIERE

Déposée le 2 août 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « COMTE DE FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE domicilié(e) 22 rue Bernard Palissy,25300 GRANGES NARBOZ (dossier no 2240898) - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 820 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2240898) - 69006 - France.

La marque COMTE DE FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE FRUITIERE est expirée depuis le 2 août 2013.

SOCIETE ANONYME DES FROMAGERIES MARCEL PETITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FORT DU LARMONT , COMTE PETITE RESERVATION DU FORT ST ANTOINE , COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE , MARCEL PETITE , FORT CATINAT , COMTE DU FORT LUCOTTE FROMAGERIES MARCEL PETITE , LE CRU DES SAPINS , (Marque figurative) , (Marque figurative)