(Marque figurative)

SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1980 par SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN, domicilié(e) société anonyme, 6, avenue de Messine, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141284.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1990.

SOCIETE ANONYME DES FORGES ET ACIERIES DU SAUT-DU-TARN a également déposé les autres marques suivantes : TALABOT , ACIER DIAMANT , SAUT DU TARN , SIMA , BPS , SDT , ST , LA VAILLANTE , ZEBRE , TULIPE