Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RICHES HEURES D'ALSACE
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS

Numéro de dépôt :
92447391
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque LES RICHES HEURES D'ALSACE

Déposée le 23 décembre 1992 par la société SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RICHES HEURES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS domicilié(e) 12, cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 088 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque LES RICHES HEURES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RICHES HEURES D'ALSACE est expirée depuis le 23 décembre 2002.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ABBAYE DE PORT DU SALUT , CREMOR , LE FRUIT ROUX DE LA TERRE , P.S. PORT DU SALUT , IL N'Y A PAS DE SAISON POUR SAVOURER L'AUTOMNE , DAVOS , (Marque figurative) , LE CLOCHER , (Marque figurative) , SAFR


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS - 12, cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France - SIREN 722088109


cabinet beau de loménie - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159594 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre "GALLUS" et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, fromages, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles