LES RICHES HEURES D'ALSACE
Présentation de la marque LES RICHES HEURES D'ALSACE
Déposée le 23 décembre 1992 par la société SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RICHES HEURES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES RICHES HEURES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RICHES HEURES D'ALSACE est expirée depuis le 23 décembre 2002.
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159594 - Publication au BOPI 1993-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05