Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMIERS REUNIS
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS (S.A.F.R.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1365213
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque FERMIERS REUNIS

Déposée le 20 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS (S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERMIERS REUNIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS (S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumiere,94300 VINCENNES (dossier no 2307238) - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2307238) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERMIERS REUNIS est expirée depuis le 20 février 2016.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS (S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : S. SAMOS 99 , LE VERITABLE PORT SALUT , PORT FLEUR , CRÉMOR , LE PARVIS D'ANTAN , SABOTIN , CACHE COEUR , PETIT SAM , CEZAIN , 1816 de Port-Salut


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS (S.A.F.R.) Société anonyme - 12 Cours Louis Lumiere,94300 VINCENNES (dossier no 2307238) - 94300 - France - SIREN 722008109


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2307238) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307238 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation n°2059319 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, fromages, beurres, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.