Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1816 de Port-Salut
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3302599
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2024
1816 de Port-Salut de SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R

Présentation de la marque 1816 de Port-Salut

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1816 de Port-Salut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque 1816 de Port-Salut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1816 de Port-Salut est expirée depuis le 9 juillet 2024.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : S. SAMOS 99 , LE VERITABLE PORT SALUT , PORT FLEUR , CRÉMOR , LE PARVIS D'ANTAN , SABOTIN , CACHE COEUR , PETIT SAM , CEZAIN , FERMIERS REUNIS


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R., Société Anonyme - 12 Cours Louis Lumière - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 722008109


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560135 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-13

Inscription le 23 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689307 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Inscription le 12 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°712999 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Inscription le 11 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°741134 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

&Elig;ufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levures lactiques et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.