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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R
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VERTVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTVAL
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499721
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2008

Présentation de la marque VERTVAL

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 COURS LOUIS LUMIERE, 94300 VINCENNES (dossier no 2124437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2124437) - France.

La marque VERTVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTVAL est expirée depuis le 24 novembre 2008.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme) - 12 COURS LOUIS LUMIERE, 94300 VINCENNES (dossier no 2124437) - France - SIREN 722008109


cabinet beau de loménie - (dossier no 2124437) - France


Renouvellement avec limitation le 24 août 1998 n°2124437 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.