Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTBOIS
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1640473
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque VERTBOIS

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2189157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2189157) - France.

La marque VERTBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTBOIS est expirée depuis le 10 janvier 2011.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (Société Anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2189157) - France - SIREN 722008109


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2189157) - France


Renouvellement avec limitation le 8 janvier 2001 n°2189157 - Publication au BOPI 2001-01-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.