Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERITABLE PORT SALUT
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715349
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011
VERITABLE PORT SALUT de SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R

Présentation de la marque VERITABLE PORT SALUT

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERITABLE PORT SALUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2206894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2206894) - France.

La marque VERITABLE PORT SALUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERITABLE PORT SALUT est expirée depuis le 27 décembre 2011.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. Société Anonyme - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2206894) - France - SIREN 722008109


cabinet beau de loménie - (dossier no 2206894) - France


Renouvellement avec limitation le 28 septembre 2001 n°2206894 - Publication au BOPI 2001-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves).