Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON A TOUS UN FAIBLE POUR LES ENFANTS DU PAYS
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3016805
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque ON A TOUS UN FAIBLE POUR LES ENFANTS DU PAYS

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON A TOUS UN FAIBLE POUR LES ENFANTS DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ON A TOUS UN FAIBLE POUR LES ENFANTS DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON A TOUS UN FAIBLE POUR LES ENFANTS DU PAYS est expirée depuis le 24 mars 2010.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France - SIREN 722008109


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.