(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543305.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 2009.
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 1999 n°2143690 - Publication au BOPI 1999-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription - Transmission de propriété n°44594 - Publication au BOPI