SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme)
Numéro de dépôt :
3126915
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
Présentation de la marque LE ROITELET PECHE MIGNON LE FROMAGE A GRIGNOTER !
Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROITELET PECHE MIGNON LE FROMAGE A GRIGNOTER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LE ROITELET PECHE MIGNON LE FROMAGE A GRIGNOTER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France - SIREN 722008109
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Fromages ; viande et extraits de viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Télecommunications ; transmission d'images, de sons et de données par voie téléphonique, télématique, informatique et par terminaux d'ordinateurs, par un réscau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; communications et transmissions d'informations par tous supports de télécommunications, de conseils et de diagnostics dans le domaine des nouveaux moyens de télécommunications (y compris l'Internet) ; transmission de messages, de données et d'images par tous moyens de communication.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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