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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R
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LE PETIT CHAMPANET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHAMPANET
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3044032
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2020
LE PETIT CHAMPANET de SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R

Présentation de la marque LE PETIT CHAMPANET

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CHAMPANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LE PETIT CHAMPANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT CHAMPANET est expirée depuis le 31 juillet 2020.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R., Société anonyme - 12 Cours Louis Lumière - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 722008109


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445629 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Inscription le 23 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689307 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Inscription le 12 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°712999 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12

Inscription le 11 décembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°741134 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.