Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOCHER
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1630854
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque LE CLOCHER

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2182653) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) (dossier no 2182653) - France.

La marque LE CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOCHER est expirée depuis le 4 décembre 2010.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (Société Anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2182653) - France - SIREN 722008109


Cabinet Beau de Loménie - (dossier no 2182653) - France


Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2000 n°2182653 - Publication au BOPI 2000-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.