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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R
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JEAN D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN D'ALSACE
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1725546
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010
JEAN D\'ALSACE de SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R

Présentation de la marque JEAN D'ALSACE

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2183006) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de Ioménie domicilié(e) (dossier no 2183006) - France.

La marque JEAN D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN D'ALSACE est expirée depuis le 18 décembre 2010.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (Société Anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES (dossier no 2183006) - France - SIREN 722008109


cabinet beau de Ioménie - (dossier no 2183006) - France


Renouvellement avec limitation le 29 septembre 2000 n°2183006 - Publication au BOPI 2000-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.