Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES FERMES
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156095
Date de dépôt :
28/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLOS DES FERMES

Déposée le 28 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES FERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 44 rue Louis Blanc, PARIS 10|. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque CLOS DES FERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DES FERMES est expirée depuis le 28 novembre 1990.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (S.A.) - 44 rue Louis Blanc, PARIS 10|. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Inscription - Transmission de propriété n°10595 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°10594 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.