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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS PAR ABREVIATION S.A.F.R
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C'EST PAS DES DEMI-PORTIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'EST PAS DES DEMI-PORTIONS
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS PAR ABREVIATION S.A.F.R., société anonyme

Numéro de dépôt :
92444670
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque C'EST PAS DES DEMI-PORTIONS

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS PAR ABREVIATION S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST PAS DES DEMI-PORTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS PAR ABREVIATION S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière,94300 VINCENNES (dossier no 2229789) - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2229789) - 75007 - France.

La marque C'EST PAS DES DEMI-PORTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST PAS DES DEMI-PORTIONS est expirée depuis le 4 décembre 2012.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS PAR ABREVIATION S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS PAR ABREVIATION S.A.F.R., société anonyme - 12 Cours Louis Lumière,94300 VINCENNES (dossier no 2229789) - 94300 - France - SIREN 772008109


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2229789) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229789 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles