Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSA
SOCIETE ANONYME DES FERMETURES ROSA - SAFRO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99779340
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque ROSA

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMETURES ROSA - SAFRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMETURES ROSA - SAFRO domicilié(e) Route d'Agen, Montaigu de Quercy, 82150 MONTAIGU DE QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 846 350 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA est expirée depuis le 5 mars 2009.


SOCIETE ANONYME DES FERMETURES ROSA - SAFRO Société Anonyme - Route d'Agen, Montaigu de Quercy, 82150 MONTAIGU DE QUERCY - France - SIREN 846350205


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Matériaux de construction métalliques ; volets métalliques, volets battants métalliques, volets roulants métalliques, persiennes métalliques, jalousies métalliques, portails métalliques, portes métalliques, portes métalliques de garage, portes-fenêtres métalliques, grilles, stores et rideaux en métal non électriques ; huisseries métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portails, des portes, des portes de garage, des portes-fenêtres, des grilles, des stores et des rideaux ; fenêtres métalliques, stores métalliques, fermes portes non électriques ; éléments métalliques pour la construction ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portails, des portes, des portes de garage, des portes-fenêtres, des grilles, des stores et des rideaux métalliques ; plinthes, marquises et moulures métalliques. Galets, panneaux, marteaux, ferrures, poignées et verrous de fenêtres, de volets, de volets battants, de volets roulants, de persiennes, de jalousies, de portails, de portes, de portes de garage, de portes-fenêtres, de grilles, de stores et de rideaux métalliques ; espagnolettes mécaniques ; alèses métalliques ; gardes-corps métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers métalliques. Appareils et dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets, des volets battants, des volets roulants, des persiennes, des jalousies, des portails, des portes, des portes de garage, des portes-fenêtres, des grilles, des stores et des rideaux ; serrures électriques. Matériaux de construction non métalliques ; bois d'oeuvre, bois de construction, boiseries ; volets non métalliques, volets battants non métalliques, volets roulants non métalliques, stores non métalliques, persiennes non métalliques, jalousies non métalliques, portes non métalliques, portes de garage non métalliques, portails non métalliques, portes-fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres, châssis et panneaux de fenêtres, volets, de volets battants, de volets roulants, de persiennes, de jalousies, de portails, de portes, de portes de garage, de portes-fenêtres, de grilles, de stores et de rideaux non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; parquets ; huisseries non métalliques ; plinthes, marquises et moulures non métalliques ; alèses non métalliques ; escaliers et rampes d'escaliers non métalliques ; éléments de décoration et d'aménagement extérieur non métalliques. Produits de menuiserie à savoir portes, placards, étagères, rayonnages, escaliers, rampes d'escaliers, fenêtres, balustrades et garde-corps en bois et en aluminium, stores d'intérieur à lamelles, rails pour rideaux, garnitures de volets non métalliques, garnitures de portes non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, loquets non électriques et non métalliques, serrures non électriques et non métalliques. Stores et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Services d'installation et de réparation de fenêtres, de volets, de volets battants, de volets roulants, de persiennes, de jalousies, de portails, de portes, de portes de garage, de portes-fenêtres, de grilles, de stores et de rideaux ; entreprises de menuiserie. Services de recherche et de développement de nouveaux produits dans le domaine des fermetures et notamment des fermetures en bois, en métal (notamment aluminium et acier), en matières plastiques, dans le domaine des matériaux de construction métalliques et non métalliques ; services de conseil et de consultation professionnel dans le domaine de l'habitat ; études de devis, projets techniques, bureaux d'études ; contrôle de qualité ; services de décoration intérieure et extérieure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.