Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR
/
DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL
SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95604019
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR domicilié(e) 11260 CAMPAGNE SUR AUDE (dossier no 2295058) - 11260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR domicilié(e) 11260 CAMPAGNE SUR AUDE (dossier no 2295058) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL est expirée depuis le 15 décembre 2015.

SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR a également déposé les autres marques suivantes : BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR , TENTATION , JEHAN DE MESSALAN , Réserve Saint Honoré , OLIFANT , COMTE ARNAUD , DINOSAURE , JAN DE LYS


SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR SOCIETE ANONYME - 11260 CAMPAGNE SUR AUDE (dossier no 2295058) - 11260 - France


SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR - 11260 CAMPAGNE SUR AUDE (dossier no 2295058) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295058 - Publication au BOPI 2005-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Blanquette de Limoux Crémant de Limoux