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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU
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PONTARLIER ELECTRONIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PONTARLIER ELECTRONIQUE
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3564055
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2028
PONTARLIER ELECTRONIQUE de SOCIETE ANONYME DES ETS CATU

Présentation de la marque PONTARLIER ELECTRONIQUE

Déposée le 20 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONTARLIER ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU domicilié(e) 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Santarelli domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PONTARLIER ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONTARLIER ELECTRONIQUE arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

SOCIETE ANONYME DES ETS CATU a également déposé les autres marques suivantes : FORSOND , ISOSTOP , ISOMIL , CATEX , FORSOND , CATBUS


SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, Société anonyme - 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 552035826


Santarelli - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 23 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605038 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672577 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Inscription le 5 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774849 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Appareils de mesure pour le contrôle des installations électriques ; appareils de mesure électriques et électroniques ; appareils électroniques de contrôle, de commande et/ou de régulation ; appareils de mesure de terre et/ou de boucle de terre ; appareils de mesure de résistance de terre et de résistivité des sols ; détecteurs automatiques de phase ; appareils de vérification de la continuité des masses ; appareils de mesure du seuil et/ou du temps de déclenchement des dispositifs différentiels ; appareils de mesure des résistances d'isolement et/ou de contrôle de la continuité des liaisons équipotentielles ; appareils de mesure de continuité et de tension alternative ; appareils de mesure de l'intensité de court-circuit des installations électriques et têtes de lecture pour lesdits appareils ; appareils de mesure de la continuité des circuits de terre et des liaisons équipotentielles ; appareils multifonctions de contrôle d'installations électriques ; appareils de mesure de différentes grandeurs et caractéristiques du courant électrique ; multimètres ; ampèremètres ; ohmmètres ; voltmètres ; pinces ampèremétriques ; thermomètres ; luxmètres ; tachymètres ; accessoires pour les appareils précités, à savoir : prises électriques, connecteurs, cordons électriques de raccordement, enrouleurs équipés de longueurs de fil ou de câble électrique, câbles électriques de test, cordons électriques de sécurité, pinces crocodile, pointes de touche, piquets de prise de terre, perches et perchettes télescopiques ou non pour la mesure et le contrôle à distance, supports d'appareils de mesure, piles et batteries électriques, étuis pour appareils de mesure et de contrôle ; logiciels de traitement des données recueillies par les appareils précités ; lunettes de protection et leurs étuis ; gants pour la protection contre les accidents, notamment ceux causés par le courant électrique.

Maintenance et réparation d'appareils électriques et électroniques de mesure, de contrôle, de commande et/ou de régulation ; informations en matière d'entretien, de maintenance et de réparation desdits appareils.

Etalonnage d'appareils de mesure, notamment pour le contrôle des installations électriques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; notamment d'appareils électriques et électroniques de mesure, de contrôle, de commande et/ou de régulation ; recherches techniques ; étude de projets techniques.