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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU
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ISOMIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOMIL
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92426963
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022

Présentation de la marque ISOMIL

Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU domicilié(e) 10, avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ISOMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOMIL est expirée depuis le 16 juillet 2022.

SOCIETE ANONYME DES ETS CATU a également déposé les autres marques suivantes : FORSOND , ISOSTOP , CATEX , FORSOND , CATBUS , PONTARLIER ELECTRONIQUE


SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, Société anonyme - 10, avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 552035826


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224151 - Publication au BOPI 2002-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505618 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Outils et instruments à main actionnés manuellement, à l'usage des électriciens, y compris: tournevis, clés telles que clés plates, clés coudées, clés contre-coudées, clés à molette, clés à pipe, clés en croix, clés à douille, pinces telles que pinces universelles, pinces à dénuder, pinces coupantes, pinces à bec rond, scies, couteaux, douilles (parties d'outils)