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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU
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DELTARAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTARAY
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1624839
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2000

Présentation de la marque DELTARAY

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTARAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU domicilié(e) 70, rue du Collège, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DELTARAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTARAY est expirée depuis le 31 octobre 2000.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU a également déposé les autres marques suivantes : AXIAL AVAL A INCLINEURS AXAVI , CENTRIFAX , DELTAFLAM , QUADRILINE , REFRILINE , AIR SURGE , DELTAVRAC , AXALINE , HYPER COBRA , DELTATHERM


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS NEU, société anonyme - 70, rue du Collège, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189805 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription le 25 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189804 - Publication au BOPI 1995-09-25

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