Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON
/
PHOSPHOGENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSPHOGENE
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1269140
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2014
PHOSPHOGENE de SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON

Présentation de la marque PHOSPHOGENE

Déposée le 16 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOSPHOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) Grande Rue,42470 ST SYMPHORIEN DE LAY (dossier no 2263506) - 42470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2263506) - 92593 - France.

La marque PHOSPHOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOSPHOGENE est expirée depuis le 16 avril 2014.


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON Société Anonyme - Grande Rue,42470 ST SYMPHORIEN DE LAY (dossier no 2263506) - 42470 - France - SIREN 405782459


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2263506) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2263506 - Publication au BOPI 2004-04-26

Renouvellement sans limitation n°2028360 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, cafés et succédanés.Substances alimentaires pour les animaux. Produits de régime, produits diététiques, produits pharmaceutiques spéciaux ou non.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.