Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFEL
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS EFFEL

Numéro de dépôt :
1027750
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Dijon

Présentation de la marque EFFEL

Déposée le 15 juin 1977 par SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS EFFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Dijon), la marque française « EFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS EFFEL domicilié(e) 7, rue Marie Berthaud 21000 DIJON - France.

La marque EFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EFFEL est expirée depuis le 15 juin 1987.


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS EFFEL - 7, rue Marie Berthaud 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Appareils instruments et ensembles électriques de mesure, de signalisation, de contrôle, notamment tableaux, armoires de contrôle et pièces détachées.