SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU (société anonyme)
Numéro de dépôt :
98757769
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2008
Présentation de la marque KITERRE
Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU domicilié(e) 10 avenue Jean Jaurès, 92220 BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque KITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU (société anonyme) - 10 avenue Jean Jaurès, 92220 BAGNEUX - France - SIREN 552035826
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Piquets métalliques ; pointes et manchons métalliques pour ceux-ci ; cosses métalliques pour fixation de câbles sur piquets ; quincaillerie métallique, y compris cosses de câbles, raccord de câbles, bagues, colliers d'attache et de serrage, boulons, écrous ; pièces métalliques pour connexion de câbles ; câbles et fils métalliques non électriques ; feuillards métalliques ; regards métalliques ; plaques et panneaux métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions. Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens et ouvriers de ligne. Appareils électriques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipements de terre et mise à la terre, y compris électrodes, prises de terre, étaux, sabots et piquets de mise à la terre, appareils et dispositifs de mise à la terre mobiles, conducteurs de terre, connexions, cosses et raccords pour câbles électriques et pour conducteurs de terre ; coffrets de raccordement pour circuits de terre ; connecteurs de câbles électriques et de conducteurs de terre ; manchons de jonction pour câbles électriques et conducteurs de terre ; barrettes de coupure ; bornes pour équipotentialité des masses dans les salles d'eau ; liaisons électriques équipotentielles ; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre ; contrôleurs. Compositions isolantes, notamment pour connexions ; garnitures d'étanchéité ; matières à calfeutrer ; isolateurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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