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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU
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ISOPINCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOPINCE
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1226777
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2013

Présentation de la marque ISOPINCE

Déposée le 8 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU domicilié(e) 10, avenue Jean Jaurès,92220 BAGNEUX (dossier no 2232983) - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2232983) - 75017 - France.

La marque ISOPINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOPINCE est expirée depuis le 8 février 2013.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU a également déposé les autres marques suivantes : DETEX-PHONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C CATU PARIS , C DIAG , CATU , PELICAN , CATEX POCKET , ALU-METAL , NORMAFLEX


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU, Société anonyme - 10, avenue Jean Jaurès,92220 BAGNEUX (dossier no 2232983) - 92220 - France - SIREN 552035826


CABINET BONNET-THIRION - 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2232983) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2013822 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232983 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 9 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157186 - Publication au BOPI 1993-04-09

Inscription le 19 février 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155191 - Publication au BOPI 1993-02-19

Inscription le 12 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°66118 - Publication au BOPI 1992-08-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.