Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1257635
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2024
C de SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU

Présentation de la marque C

Déposée le 17 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU domicilié(e) 10, avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C est expirée depuis le 17 janvier 2024.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU a également déposé les autres marques suivantes : DETEX-PHONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , C CATU PARIS , C DIAG , ISOPINCE , CATU , PELICAN , CATEX POCKET , ALU-METAL


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CATU, Société Anonyme - 10, avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 552035826


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253066 - Publication au BOPI 2003-11-21

Inscription le 12 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°66118 - Publication au BOPI 1992-08-12

Renouvellement sans limitation n°2028013 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2014 n°2548695 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-20

Destiné à désigner des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.