Déposée le 13 juin 1980 par SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS C.E.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS C.E.R. domicilié(e) (S.A.) 10 boulevard Dupuy 01104 OYONNAX. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque CER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CER est expirée depuis le 13 juin 1990.
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS C.E.R. - (S.A.) 10 boulevard Dupuy 01104 OYONNAX. - France
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Inscription le 17 août 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47402 - Publication au BOPI 1990-08-17
Inscription le 17 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47401 - Publication au BOPI 1990-08-17
Inscription - Concession de licence n°47401 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°47402 - Publication au BOPI
Machines et notamment machines à imprimer, à marquer, à coder les objets, les produits en bande, le papier, les étiquettes.Produits et matériel pour l'impression et les arts graphiques et en particulier encres, clichés, poincons et rubans marqueurs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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