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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUISSET Route de Nîmes
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BOUISSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUISSET
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUISSET (Société Anonyme), Route de Nîmes, Km 2,5, 30510 GENERAC.

Numéro de dépôt :
1164119
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BOUISSET

Déposée le 27 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUISSET Route de Nîmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUISSET Route de Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque BOUISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BOUISSET est expirée depuis le 27 février 1991.


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUISSET (Société Anonyme), Route de Nîmes, Km 2,5, 30510 GENERAC. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture, machines et matériels agricoles, machines et matériels pour le travail de la terre;machines et matériels pour le traitement des sols et des cultures;machines et matériels de récolte et de cueillette; broyeurs agricoles et forestiers.