Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUSTOURELLES
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BLERVACQUE PERE FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1649548
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001

Présentation de la marque LES COUSTOURELLES

Déposée le 12 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BLERVACQUE PERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COUSTOURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BLERVACQUE PERE FILS domicilié(e) 10, rue Paul Lafargue, 59283 RAIMBEAUCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LES COUSTOURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUSTOURELLES est expirée depuis le 12 mars 2001.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BLERVACQUE PERE FILS a également déposé les autres marques suivantes : NEDELEC , NEDELEC , PINTELET , PINTELET , PINTELET , BEN DOULI , SUPERCLODOR , CHEMIREUIL , MARIONNETTE , KERCIAN


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BLERVACQUE PERE FILS (société anonyme) - 10, rue Paul Lafargue, 59283 RAIMBEAUCOURT - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Vins, spiritueux et liqueurs