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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN
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BELLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FRANCE
SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN, (Société Anonyme), 95, avenue de Choisy, 75013 PARIS.

Numéro de dépôt :
1310581
Date de dépôt :
28/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1995

Présentation de la marque BELLE FRANCE

Déposée le 28 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque BELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE FRANCE est expirée depuis le 28 mai 1995.

SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , BALSAN DIFFUSION , SYLPHIDE


SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BALSAN, (Société Anonyme), 95, avenue de Choisy, 75013 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Moquettes, revêtements de sol.